Optimiser sa fiscalité,
en gardant sa liberté de manœuvre.

Une stratégie d’investissement d’abord, l’impôt ensuite. Nous allégeons le frottement fiscal (la part que l’impôt prélève chemin faisant) une fois l’actif et l’horizon arrêtés, et en gardant votre liberté de manœuvre.

Prendre rendez-vous
Avant de décider

Trois choses à poser
avant de chercher un levier.

1

L’investissement d’abord, l’impôt ensuite

Un placement se choisit parce que l’actif et l’horizon conviennent. L’optimisation vient ensuite, sur une décision déjà prise pour de bonnes raisons. Elle réduit le frottement fiscal poste par poste : revenus d’activité, revenus fonciers, capital, IFI, droits de succession à venir. Chaque poste a son régime et ses propres leviers.

2

Le coût de ce qu’on immobilise

Un avantage fiscal se paie le plus souvent en années d’engagement. Vous gardez l’actif pendant une durée fixée d’avance. Nous chiffrons donc ce que cette durée immobilise, puis nous jugeons le gain.

3

L’ordre dans lequel traiter

Le poste le plus lourd se traite en premier, même quand il est le plus long à mettre en place. Changer d’enveloppe avant de corriger un régime de revenus, c’est travailler une ligne secondaire.

Le cadre

Quatre questions avant le premier arbitrage fiscal.

Chaque réponse déplace le montage, et avec lui le chiffre final.

1

Quelle est votre charge fiscale réelle, poste par poste ?

Le bon levier se lit dans le détail, plus que dans le taux moyen. Nous répartissons d’abord la charge entre activité, foncier, capital et IFI. Chaque arbitrage devient alors chiffrable.

2

Faut-il changer d’enveloppe, de régime ou de structure ?

Les trois diffèrent par leur coût et par la facilité de revenir en arrière. Changer d’enveloppe se défait aisément. Changer de structure engage bien davantage.

3

Quels dispositifs restent ouverts compte tenu de votre calendrier ?

Certains s’activent avant un événement précis : apport avant cession, option avant le dépôt, versement avant la fin de l’année. Le calendrier commande donc l’accès au levier, pour l’exercice en cours et parfois pour toute la suite.

4

Quelle part acceptez-vous d’engager, et pour combien de temps ?

La réduction obtenue se paie en années pendant lesquelles vous gardez l’actif. Votre réponse fixe la part du patrimoine que ces dispositifs peuvent atteindre.

Notre méthode

Cinq étapes, cinq livrables.

  1. 1

    Découvrir

    Vos revenus, vos structures, vos échéances et ce que vous détenez déjà.

  2. 2

    Chiffrer

    Reconstituer la charge fiscale de l’année, poste par poste, et le coût d’une année à régime inchangé.

  3. 3

    Comparer

    Simuler deux ou trois trajectoires, avec leur coût de sortie et leur durée d’engagement.

  4. 4

    Mettre en œuvre

    Arrêter les décisions avec votre notaire ou votre avocat, tenir les dates butoirs, formaliser par écrit.

  5. 5

    Suivre

    Réexaminer chaque année, et à chaque loi de finances ou changement de situation.

Nos points de vigilance

Le coût le plus lourd
se situe souvent autour de l’impôt.

Le gain et sa durée

Une réduction s’obtient parfois contre huit ans d’engagement. Elle se compare alors à ce que vaut la disponibilité de cet argent pendant huit ans. Nous chiffrons le coût de sortie anticipée avant de retenir un dispositif.

La substance économique

Un montage porté par une vraie raison économique tient devant l’administration. C’est cette raison qui le protège d’une requalification. Nous retenons les montages dotés d’une justification économique propre, et nous l’écrivons au dossier.

Les actes qui portent l’effet

Régime matrimonial, statuts, clauses de donation : l’effet fiscal repose sur des actes rédigés par un professionnel du droit. Nous travaillons avec votre notaire et votre avocat, seuls habilités à délivrer la consultation juridique.

La date des chiffres

Seuils, taux et abattements suivent chaque loi de finances, parfois avec effet sur l’année en cours. Toute simulation porte la date du régime retenu et se refait avant signature.

Les outils

Des dispositifs retenus une fois
le poste de revenu identifié.

Un dispositif se choisit sur trois critères : le poste de revenu qu’il allège, la durée d’engagement qu’il demande, et la liquidité qu’il laisse. Et il s’applique à un investissement qui tient déjà par lui-même.

EnveloppeFonctionHorizonLiquidité
PER individuelVersements déductibles dans la limite du plafond disponible, imposition reportée à la sortie.Jusqu’à la retraiteBloquée hors cas légaux
Revenus fonciers : réel, déficit, ISChanger le régime d’imposition des loyers plutôt que changer de bien.Engagement pluriannuelSelon l’actif détenu
Apport-cession (150-0 B ter)L’impôt sur la plus-value est reporté. En échange, vous réinvestissez une partie du prix, dans un montant et un délai encadrés.Remploi sous contrainte de duréeProduit immobilisé
Démembrement temporaireSéparer l’usufruit (le droit aux revenus) de la nue-propriété, pour déplacer l’imposition des loyers et la base IFI.5 à 15 ansNulle jusqu’au terme
Déficit foncier et travauxImputer des travaux sur les revenus fonciers, puis sur le revenu global dans la limite du régime en vigueur.3 ans d’engagement au moinsRéduite
Monuments HistoriquesLes travaux et charges d’un immeuble classé ou inscrit s’imputent sur le revenu global, hors plafonnement global des niches fiscales. En contrepartie, vous conservez le bien quinze ans à compter de l’acquisition, et les travaux sont soumis à autorisation.15 ans de conservationNulle pendant l’engagement
MalrauxRéduction d’impôt de 22 % du montant des travaux de restauration, et de 30 % en site patrimonial remarquable couvert par un plan de sauvegarde et de mise en valeur approuvé. Les dépenses comptent dans la limite de 400 000 € sur quatre années consécutives, hors plafonnement global des niches fiscales. En contrepartie, le bien est loué pendant neuf ans.9 ans de locationNulle pendant l’engagement
Assurance-vie et capitalisationLes gains capitalisent en franchise d’impôt jusqu’au rachat, et la fiscalité s’allège au-delà de huit ans.8 ans et plusBonne
PEAActions européennes : au-delà de cinq ans, seuls les prélèvements sociaux restent dus sur les gains.5 ans et plusRéduite avant 5 ans
Une situation

Ce que ça donne sur un dossier réel.

Le point de départ

Trois sources de revenus, un arbitrage à construire

Profil
52 ans
Revenus
310 k€ / an
TMI
45 %

Un dirigeant salarié, des loyers imposés au réel et un compte-titres géré depuis dix ans. La charge fiscale restait à ventiler poste par poste. Les loyers rapportaient peu après impôt : le crédit qui les adossait était remboursé depuis deux ans.

Ce que nous avons fait

Ventiler d’abord, arbitrer ensuite

Postes analysés
4
Scénarios
2
Dispositifs écartés
2

Reconstitution de la charge fiscale par poste : activité, foncier, capital, IFI. Loyers basculés vers une SCI à l’IS, l’option chiffrée contre le maintien au réel, plus-value de revente incluse. Versement PER calibré sur l’écart de tranche marginale attendu, plutôt que sur le plafond disponible. Deux dispositifs de défiscalisation écartés par écrit : leur durée d’engagement dépassait l’échéance d’un projet à quatre ans.

Questions fréquentes

Ce qu’on nous demande
avant le premier rendez-vous.

Peut-on réduire son impôt à capital préservé ?

Oui, dans une certaine mesure. Les leviers à capital préservé sont surtout des changements de régime ou d’enveloppe : le gain est réel, et il est borné. Au-delà, la réduction se paie soit en risque de perte en capital, soit en durée d’engagement. Nous chiffrons les deux avant de vous présenter un dispositif.

Comment traitez-vous les échéances de fin d’année ?

Nous privilégions la stratégie au calendrier. Une bonne décision tient par elle-même, à n’importe quelle période de l’année. Nous dressons donc le calendrier fiscal dès le premier trimestre. Versement PER, option de régime, apport avant cession : chaque date butoir y figure avec le délai qu’elle demande. Un dispositif retenu en décembre gagne à être celui que nous aurions retenu au printemps. C’est le test que nous appliquons avant de vous le présenter.

Une SCI à l’IS est-elle plus avantageuse ?

Cela dépend de ce que vous faites des loyers. L’impôt sur les sociétés réduit l’imposition annuelle tant que le résultat reste dans la société. La sortie des fonds est imposée à son tour. La plus-value de cession se calcule alors sur une valeur diminuée des amortissements pratiqués. Nous comparons les deux régimes sur la durée de détention prévue, revente comprise. Les statuts sont rédigés par votre notaire.

Quelle portée ont vos simulations vis-à-vis de l’administration ?

Elles ont une valeur d’étude. Elles reposent sur le régime en vigueur à la date indiquée et sur des hypothèses écrites en annexe. Elles suivent les lois de finances, y compris en cours d’année. Sur un point de droit ouvert, la position s’établit avec votre avocat fiscaliste, au besoin par un rescrit. C’est le rescrit qui engage l’administration.

Comment êtes-vous rémunérés sur ce sujet ?

Par des honoraires quand la mission est une analyse fiscale, au temps passé ou au forfait, annoncés avant de commencer. Quand des supports sont souscrits, par des rétrocessions versées par les producteurs. Elles sont chiffrées en pourcentage et en euros avant la souscription, puis rappelées dans le rapport de mission. Parce que nous percevons ces rétrocessions, notre conseil relève du régime du conseil non indépendant au sens de l’article L. 541-8-1 du code monétaire et financier.

À côté de ce sujet

Trois enjeux qui se traitent en même temps.

Premier échange

Commençons par chiffrer
ce que vous payez déjà.

Une heure sur vos revenus, vos structures et les échéances de l’année. Sans frais et sans engagement : à ce stade, l’échange sert uniquement à comprendre votre situation.

Prendre rendez-vous